Mode in Textile

La protection intellectuelle du design continue d’augmenter chez les marques de mode

L’année dernière, Yves Saint Laurent a présenté 27 brevets sur du design, Louis Vuitton en a délivré 16 , et Balenciaga 10.

Depuis que Raf Simons a pris la tête de Christian Dior , la maison a reçu l’accord pour 17 brevets spécifiques aux accessoires du vêtement. Bottega Veneta en a émis 8 au cours des dernières années, Céline 5.

L’utilisation de la protection par le brevet n’est certainement pas une nouvelle stratégie, mais il semble que beaucoup ont commencé à compter de manière significative sur cette forme de protection, qui s’étend au «nouveau, original et ornemental pour un article de fabrication,” seulement ces dernières années. Cette protection dure entre 14 et 15 ans, en fonction de la date de dépôt.

Alors que la marque Gucci, par exemple, a longtemps compté sur les protections juridiques pour parer aux copies de ses dessins, Kering dans son ensemble a été un peu moins agressif dans sa tactique protectionniste que le conglomérat rival LVMH, qui a été particulièrement percutant dans sa protection.

Dans le cadre de la marque Louis Vuitton, par exemple, LVMH a été surnommé «tyran de la marque” en raison de ses efforts déterminés pour combattre et prévenir l’utilisation non autorisée de ses précieux droits de propriété intellectuelle, qui comprennent une gamme importante de brevets de conception, en plus des droits d’auteur et des protections de marques les plus courantes.

A noter que les entreprises de luxe traditionnelles, telles que Rolex, Hermès, Tod, et Cartier, ainsi  que des marques axées sur la mode comme Christian, Alexander Wang et Balenciaga, ont été particulièrement actives dans le domaine des brevets de conception au cours des cinq dernières années.

Source: thefashionlaw.com – 05/10/2016