La Commission européenne devrait adopter sa proposition controversée visant à classer le dioxyde de titane en tant que substance cancérogène de catégorie 2 quelques semaines à peine après une dernière consultation avec les autorités compétentes pour REACH et CLP (Caracal*) le 18 septembre prochain, et ce malgré l’opposition d’ experts industriels et scientifiques.
L’effet toxique est causé par des caractéristiques physiques, à savoir la taille et la forme des particules, ainsi que par la faible solubilité, caractéristiques communes à de nombreuses substances, a indiqué l’industrie. Elle a mis en garde contre un éventuel “effet domino” pour d’autres particules faiblement solubles et peu toxiques.
L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) semble vouloir faire avancer les propositions selon lesquelles le dioxyde de titane (TiO²) est classé dans la catégorie “suspecté de provoquer un cancer”. Il est utilisé dans la production de fibres de polyester, mais également comme un agent de blanchiment par exemple.
Une décision de la CE sur cette proposition de nouvelle classification harmonisée pourrait être adoptée au cours des prochaines semaines, mais il pourrait s’écouler jusqu’à deux ans avant l’entrée en vigueur de la loi.
*CARACAL est un groupe d’experts créé en mai 2004 qui conseille la Commission européenne et l’ECHA sur des questions liées à REACH et au CLP. Il est composé de représentants des autorités compétentes des États membres pour REACH et du CLP, de représentants des autorités compétentes des pays de l’EEE-AELE ainsi que d’un certain nombre d’observateurs de pays non membres de l’UE, d’organisations internationales et de parties prenantes.
Source: https://chemicalwatch.com/– 11/09/19